Déposée le 7 août 2012 par monsieur Camille BERTHOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « J MES NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est monsieur Camille BERTHOD domicilié(e) 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque J MES NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939414.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Camille BERTHOD - 6 bis rue Chanteloup - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de rangement, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles de bureaux, meubles de cloisons ; pièces d'ameublement ; garnitures de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques ; meubles métalliques ; appuis tête (meubles) ; articles d'ébénisterie ; produits d'ébénisterie ; pans de boiseries pour meubles ; bois de lits, lits non à usage médical ; lits hydrostatiques non à usage médical ; garnitures de lits non métalliques ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits ; matelas non à usage médical, matelas à air non à usage médical ; coussins, coussins à air non à usage médical, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins ; berceaux ; armoires ; commodes ; tablettes de rangement, étagères ; tables, tables métalliques, tables de rangement ; bibliothèques, vitrines (meubles) ; sièges, fauteuils, chaises, tabourets, divans, canapés ; banquettes-lits ; paravents (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, tiroirs, serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; piédestaux pour pots à fleurs ; cintres pour vêtements, literie (à l'exception du linge de lit), tableaux d'affichage ; tableaux accroche clés non métalliques, porte-chapeaux ; échelles non métalliques, paillasses, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; housses à vêtement (penderie), housses pour vêtements (rangement) ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux ; patères, portemanteaux, crochets de portemanteaux non métalliques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes, statues, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
Tissus à usage textile ; linge de maison ; literie (linge), linge de lit, dessus de lits ; couvre-lits, courtepointes ; couvertures de lits, couettes ; draps, housses de couettes ; linge de table non en papier, couvertures de table ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; housses de protection pour literies ; toile à matelas, enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge ouvré ; essuie-mains en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; portières (rideaux), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; housses pour abattants de toilettes ; couvertures de voyage ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils commerciaux professionnels ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, consultation pour les questions de personnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; services de franchise à savoir aide en exploitation ou en direction des affaires ; services de franchise à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial, services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat des produits précités ;
Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; études de projets techniques, études de projets techniques liés à l'aménagement de la maison ; conception et développement de logiciels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "J MES NUITS"
